Conditions générales de vente

 

ARTICLE 1 – OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Les services du cabinet AFC LEDERMANN dont les coordonnées sont rappelés dans les mentions légales du site internet https://www.afcledermann.com (ci-après désigné « le Site »), permettent à leurs utilisateurs (employeurs, salariés, victimes de dommages corporels…, etc.) de bénéficier de conseils en Droit du travail et Droit de la Sécurité Sociale, et en matière de Dommages corporels, par un avocat du cabinet AFC LEDERMANN, dans le cadre de renseignements juridiques par téléphone ou dans le cadre de rendez-vous au Cabinet contre un paiement préalable par carte bancaire du prix fixé.

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») sont rédigées ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le Site en langue française.

Les CGV sont applicables à toute personne, physique ou morale, agissant ou non à des fins professionnelles, qui prend rendez-vous avec un avocat du cabinet AFC LEDERMANN par l’intermédiaire du Site (ci-après désignés « les Clients »).

L’accès à ce service en ligne est soumis à l’acceptation préalable de l’intégralité des CGV.

Suite de l’étude du dossier du Client dans le cadre du rendez-vous par téléphone ou au cabinet prévu à l’article 6, il sera établi une convention d’honoraires dans les conditions prévues à l’article 7 des présentes avant toute autre intervention du cabinet AFC LEDERMANN.

ARTICLE 2 : DISPONIBILITE ET OPPOSABILITE DES CGV

 

Les CGV sont mises à la disposition des Clients sur le Site où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par téléphone, courrier électronique ou courrier postal.

Les CGV sont opposables au Client qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées sans réserve avant de passer commande.

ARTICLE 3 : MODIFICATION DES CGV

Le cabinet AFC LEDERMANN se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment.

En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au Client.

ARTICLE 4 : CLAUSES DES CGV

 

La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des CGV sauf s’il s’agit d’une clause impulsive et déterminante ayant amené l’une des parties à conclure le contrat de vente.

L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des CGV par le cabinet AFC LEDERMANN ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets.

ARTICLE 5 : COMMANDE

 

Les services offerts à la vente présentés sur le Site font chacun l’objet d’un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l’article L. 111-1 du code de la consommation.

Afin de passer une commande, le Client est invité à :

• Sélectionner le type de rendez-vous (téléphonique ou en cabinet)

• Choisir la date et l’heure du rendez-vous grâce au calendrier mis à disposition sur le Site

• Renseigner les informations suivantes : nom de la société (le cas échéant), nom et prénom, numéro de téléphone et adresse e-mail

• Indiquer l’objet du rendez-vous dans la zone prévue à cet effet

Il est précisé que les informations mentionnées ci-avant qualifiées de données à caractère personnel au sens de la Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 sont régies par les dispositions de l’article 8 des présentes ainsi que par les conditions générales d’utilisation du Site.

Afin de valider sa commande, le Client est invité à accepter les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet.

La commande ne sera définitive qu’à compter de sa confirmation par le cabinet AFC LEDERMANN, notifiée au Client par courrier électronique.

Il est précisé que le cabinet AFC LEDERMANN se réserve le droit de ne pas confirmer une commande, notamment mais pas exclusivement eu égard aux règles de déontologie de la profession d’avocat (par exemple en cas de conflit d’intérêt) ou si l’objet du rendez-vous n’entre pas dans les domaines de compétence du cabinet AFC LEDERMANN. Dans cette hypothèse, le prix effectivement payé par le Client sera intégralement remboursé dans un délai maximum d’un (1) mois.

Compte tenu de la nature des services fournis, les commandes passées par le Client, y compris lorsqu’il a la qualité de consommateur, ne bénéficient pas du droit de rétractation, en vertu de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation. Ainsi, dès confirmation de la commande par le cabinet AFC LEDERMANN, la commande est définitive et les CGV en vigueur au jour de la commande sont pleinement opposables au Client.

ARTICLE 6 : SERVICES EN LIGNE

 

 Les services sont fournis sur la base des seuls dires du Client, qui s’engage, pour la pertinence du conseil donné dans le cadre des services, à faire connaître au cabinet AFC LEDERMANN toute information utile.

Article 6-1 : Renseignement juridique téléphonique

Le cabinet AFC LEDERMANN propose de pouvoir réserver et payer en ligne un rendez-vous téléphonique pour répondre aux premières questions juridiques simples des Clients.

Le prix de ce renseignement juridique téléphonique est déterminé de manière forfaitaire à hauteur de 50 euros TTC.

Ce renseignement téléphonique, pouvant durer jusqu’à 20 minutes maximum, permet aux Clients d’obtenir des premiers éléments de réponse rapides lorsque le problème posé est simple d’interprétation, sans étude de pièce, ni recherche jurisprudentielle ou légale.

Pour tout renseignement juridique reposant sur des questions plus complexes, analyses de pièces ou stratégies à définir, il sera vivement conseillé que ce renseignement juridique téléphonique soit suivi d’un premier rendez-vous ou encore d’une étude approfondie du dossier dans les conditions visées à l’article 7 des présentes CGV.

Il s’agit donc d’une consultation téléphonique exclusivement orale non suivie de la délivrance d’un compte rendu ou d’un support écrit, sauf si le Client souhaite donner suite à ce premier rendez-vous, auquel cas les dispositions de l’article 7 ci-après seront applicables.

Article 6-2 : 1er Rendez-vous au cabinet

Le cabinet AFC LEDERMANN propose de pouvoir réserver et payer en ligne un premier rendez-vous pour répondre aux premières questions juridiques simples des Clients.

Le prix de ce premier rendez-vous est déterminé de manière forfaitaire à hauteur de 120 euros TTC.

Le cabinet AFC LEDERMANN reçoit ses Clients en son Cabinet au 50 rue LALANDE, 33000 BORDEAUX.

Lors de ce rendez-vous, pouvant durer jusqu’à 1 heure maximum, le Client pourra consulter un avocat du cabinet AFC LEDERMANN sur ses droits et la manière de traiter la problématique à laquelle il est confronté.

La consultation en Cabinet consiste en une réponse orale et conseils donnés aux questions posées, sans étude approfondie de pièce, ni recherche jurisprudentielle ou légale.

Il s’agit d’une consultation exclusivement orale non suivie de la délivrance d’un compte rendu ou d’un support écrit, sauf si le Client souhaite donner suite à ce premier rendez-vous, auquel cas les dispositions de l’article 7 ci-après seront applicables.

Pour tout renseignement juridique reposant sur des questions plus complexes, analyses de pièces ou stratégies à définir, il sera vivement conseillé que ce premier rendez-vous soit suivi d’une étude approfondie du dossier, dans les conditions visées à l’article 7 des présentes CGV.

Si le Client souhaite donner suite au rendez-vous et faire appel aux services du cabinet AFC LEDERMANN, il sera fait application de l’article 7 des présentes CGV

En fonction des disponibilités des avocats du cabinet AFC LEDERMANN, les plages de premier rendez-vous possibles sont identifiables sur le planning de réservation du Site.

Article 6-3 : Modification ou annulation d’un rendez-vous

Le Client peut modifier ou annuler sans frais tout rendez-vous téléphonique ou en cabinet jusqu’à 48h ouvrées (soit, hors samedis, dimanches et jours fériés) avant le rendez-vous initialement sélectionné en contactant la cabinet AFC LEDERMANN sur le Site ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@afcledermann.com. Si l’annulation est intervenue dans les délais précités, le cabinet AFC LEDERMANN procèdera au remboursement de l’intégralité du prix effectivement payé par le Client dans un délai maximum d’un (1) mois.

En cas d’annulation par le Client de tout rendez-vous téléphonique ou en cabinet moins de 48h ouvrées (soit, hors samedis, dimanches et jours fériés) avant le rendez-vous initialement sélectionné, aucun remboursement ne sera effectué.

Article 6-4 : Règlement des services en ligne via STRIPE

STRIPE traite de manière sécurisée les paiements des services en ligne du Cabinet AFC LEDERMANN.

Les Clients peuvent effectuer leur règlement :

• soit par carte bancaire sans ouvrir de compte STRIPE
• soit avec votre compte STRIPE

Les clients reconnaissent avoir pris connaissance des conditions générales d’utilisation de STRIPE sur le site de STRIPE dont le lien est le suivant : https://stripe.com/fr

Après encaissement effectif du règlement, les Clients reçoivent une facture acquittée par courrier électronique.

Le prix des services sont affichés TTC au taux de TVA en vigueur.

En application des dispositions de l’article L. 441-10 du Code du Commerce, en cas de défaut de paiement le jour suivant la date de règlement fixée sur la facture, il sera appliqué des pénalités de retard d’un montant égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Le taux applicable pendant le premier semestre de l’année concernée est le taux en vigueur au 1er janvier de l’année en question. Pour le second semestre de l’année concernée, il est le taux en vigueur au 1er juillet de l’année en question. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire.

Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire.

Tout professionnel en situation de retard de paiement sera de plein droit débiteur, à l’égard du cabinet AFC LEDERMANN, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixé à 40 euros (D. 441-5 du Code du Commerce).

Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le cabinet AFC LEDERMANN peut demander une indemnisation complémentaire, sur justification.

Toutefois, le cabinet AFC LEDERMANN ne peut invoquer le bénéfice de ces indemnités lorsque l’ouverture d’une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire interdit le paiement à son échéance de la créance qui lui est due.

ARTICLE 7 : ACTIVITE DE CONSEIL, DE NEGOCIATION, OU DE DEFENSE DEVANT LES TRIBUNAUX SUITE AU PREMIER RENDEZ-VOUS

 

Les consultations écrites et les diligences de conseils, de négociation, ou de défense nécessitant l’étude de pièces, des recherches jurisprudentielles ou légales sont réalisées sur devis préalable accepté par le Client et après règlement provisionnel des honoraires fixés dans le cadre de convention d’honoraires établies conformément aux règles déontologiques de la profession d’avocats.

A cet effet, il sera établi entre les parties un contrat principal de mandat prévoyant expressément au titre de la rémunération du mandataire (cabinet AFC LEDERMANN), l’établissement d’une Convention d’Honoraires dans le cas où le mandant (client) ne bénéficierait pas de l’Aide Juridictionnelle.

Il est conseillé aux clients, qu’ils soient professionnels ou particuliers, dès le premier rendez-vous, de se renseigner s’ils bénéficient d’une protection juridique leur permettant une prise en charge totale ou partielle de leurs frais exposés pour du conseil ou du judiciaire.

Il convient de rappeler le principe du calcul des honoraires d’Avocat tel que fixé à l’article 11 du Règlement Intérieur de l’Ordre des Avocats du Barreau de BORDEAUX :

« 11.1 Détermination des honoraires

A défaut de convention entre l’avocat et son client, les honoraires sont fixés selon les usages, en fonction de la situation de fortune du client, de la difficulté de l’affaire, des frais exposés par l’avocat, de la notoriété et des diligences de celui-ci. L’avocat chargé d’un dossier peut demander des honoraires à son client même si ce dossier lui est retiré avant sa conclusion, dans la mesure du travail accompli.

11.2 Information du client

L’avocat informe son client, dès sa saisine, puis de manière régulière, des modalités de détermination des honoraires et de l’évolution prévisible de leur montant. Le cas échéant, ces informations figurent dans la convention d’honoraires. Sauf si l’avocat intervient en urgence devant une juridiction, une telle convention est obligatoire lorsque l’avocat est rémunéré, en tout ou partie, au titre d’un contrat d’assurance de protection juridique. »

Cette convention entre donc dans le champ d’application des articles L 127-1 et suivants du code des assurances et l’article 10 relatif aux règles de déontologie de la profession d’avocat.- (Modifié, L. n° 90-1259, 31 déc. 1990, art. 8 et 67 ; remplacé, L. n° 91-647, 10 juill. 1991, art. 72 et 76 (15) ; modifié à compter du 1er janvier 2012, L. n° 2011-94, 25 janv. 2011, art. 5 et 34 ; modifié, L. n° 2011-331, 28 mars 2011, art. 4, I, 2° ; modifié à compter du 1er janvier 2013, L. n° 2011-1862, 13 déc. 2011, art. 14 et 70, I (16) (17)  ; modifié, L. n° 2012-158, 1er févr. 2012, art. 6, II ; L. n° 2015-990, 6 août 2015, art. 51, I, 6°) (6)

Pour rappel les dispositions de l’article 10 précisent notamment les points suivants :

Alinéa 1 : Les honoraires de postulation, de consultation, d’assistance, de conseil, de rédaction d’actes juridiques sous seing privé et de plaidoirie sont fixés en accord avec le client.

(…)

Alinéa 3 : Sauf en cas d’urgence ou de force majeure ou lorsqu’il intervient au titre de l’aide juridictionnelle totale ou de la troisième partie de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l’aide juridique, l’avocat conclut par écrit avec son client une convention d’honoraires, qui précise, notamment, le montant ou le mode de détermination des honoraires couvrant les diligences prévisibles, ainsi que les divers frais et débours envisagés.

Alinéa 4 : Les honoraires tiennent compte, selon les usages, de la situation de fortune du client, de la difficulté de l’affaire, des frais exposés par l’avocat, de sa notoriété et des diligences de celui-ci.

Alinéa 5 : Toute fixation d’honoraires qui ne le serait qu’en fonction du résultat judiciaire est interdite. Est licite la convention qui, outre la rémunération des prestations effectuées, prévoit la fixation d’un honoraire complémentaire en fonction du résultat obtenu ou du service rendu.

ARTICLE 8 – PROTECTION DES DONNEES (RGPD)

 

Le cabinet met en œuvre des traitements de données à caractère personnel.

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre ont pour base juridique :

• l’intérêt légitime poursuivi par le cabinet lorsqu’il poursuit les finalités suivantes :

  – prospection et animation ;

  – gestion de la relation avec ses clients et prospects ;

  – organisation, inscription et invitation aux événements du cabinet.

• l’exécution de mesures précontractuelles ou du contrat lorsqu’il met en œuvre un traitement ayant pour finalité :

  – la production, la gestion, le suivi des dossiers de ses clients ;

  – le recouvrement.

• le respect d’obligations légales et réglementaires lorsqu’il met en œuvre un traitement ayant pour finalité :

  – la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme et la lutte contre la corruption ;

  – la facturation ;

  – la comptabilité.

Le cabinet ne conserve les données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la réglementation en vigueur.

A cet égard, les données des clients sont conservées pendant la durée des relations contractuelles augmentée de 3 ans à des fins d’animation et prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription. En matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme, les données sont conservées 5 ans après la fin des relations avec le cabinet. En matière de comptabilité, elles sont conservées 10 ans à compter de la clôture de l’exercice comptable.

Les données des prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans si aucune participation ou inscription aux événements du cabinet n’a eu lieu.

Les données traitées sont destinées aux personnes habilitées du cabinet, ainsi qu’à ses prestataires.

Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès aux données les concernant, de rectification, d’interrogation, de limitation, de portabilité, d’effacement.

Les personnes concernées par les traitements mis en œuvre disposent également d’un droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l’intérêt légitime du cabinet, ainsi que d’un droit d’opposition à la prospection commerciale.

Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus par courrier postal à l’adresse suivante : 50 rue de Lalande 33000 BORDEAUX, accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé.

Les personnes concernées disposent du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Information et Libertés (Cnil).

ARTICLE 9 – MEDIATION – LITIGES

 

Le Client, s’il dispose de la qualité de consommateur tel que désigné par l’article préliminaire du code de la consommation, est informé de la possibilité qui lui est offerte par les articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige résultant de la présente convention, d’avoir recours au médiateur national de la consommation de la profession d’avocat.

Coordonnées :

Monsieur Jérôme HERCÉ

22 rue de Londres 75009 PARIS

 Le Client est informé que la saisine du médiateur ne peut intervenir qu’après avoir tenté au préalable de résoudre le litige directement auprès de l’avocat par une réclamation écrite.

 Pour tout Client n’ayant pas la qualité de consommateur, et de manière générale, toutes contestations relatives à l’interprétation, l’exécution ou la rupture des présents services du cabinet AFC LEDERMANN seront soumises au bâtonnier de l’ordre des avocats de BORDEAUX auprès de son secrétariat à la Maison des Avocats, sis 1 rue de CURSOL 33000 BORDEAUX, seul compétent, sous réserve d’appel auprès de M. le Président de la Cour d’Appel de BORDEAUX.