Définition de l’accident de travail
Un accident de travail est défini comme un événement survenu à une date certaine par le fait ou à l’occasion du travail et qui entraîne une lésion. Ainsi, cet accident doit se produire pendant le travail ou à l’occasion de celui-ci..
Se former à l’analyse d’accident du travail
LEDERMANN FORMATION, vous propose une formation dédiée à la gestion des accidents du travail
Cette formation vise à renforcer vos compétences en matière de déclarations d’accident de travail (AT) et de maladie professionnelle (MP) et à optimiser le suivi des cotisations AT/MP pour réaliser des économies. Animée par un avocat en droit social à Bordeaux, elle couvre les techniques de déclaration et de remplissage des formulaires, les principes de tarification et de calcul des taux, ainsi que les procédures de contestation. Les thèmes incluent la gestion des contentieux, la faute inexcusable de l’employeur et l’indemnisation des préjudices. La formation aborde aussi la réforme de 2019 concernant la contestation des AT/MP.
Objectif de l’analyse
L’objectif principal de l’analyse d’un accident de travail est de comprendre les circonstances de l’accident, d’identifier les causes sous-jacentes et de mettre en place des mesures préventives pour éviter la récurrence de tels événements. Cette démarche proactive permet non seulement de protéger les employés, mais aussi de maîtriser l’évolution de son taux de cotisation AT/MP.. En examinant minutieusement les faits, les entreprises peuvent déceler des failles dans leurs procédures de sécurité et apporter les ajustements nécessaires. Cela contribue à créer un environnement de travail plus sûr et à favoriser une culture de la prévention dans l’organisation de travail.
1. Constituer un groupe d’analyse pluridisciplinaire
Un groupe pluridisciplinaire doit inclure au moins un membre du Comité Social et Économique (CSE) et l’employeur (ou un représentant désigné). Il peut aussi être composé des responsables de la sécurité, des ressources humaines et des opérations. La diversité des compétences permet d’aborder l’analyse sous plusieurs angles et d’assurer que toutes les facettes de l’accident sont examinées. Ce groupe est chargé de collecter les informations nécessaires à chaque étape de l’analyse, garantissant ainsi une compréhension complète des faits et des causes.
2. Recueil des faits
Le recueil des faits implique la collecte d’informations détaillées sur l’accident, telles que le lieu, l’heure, les circonstances exactes et les témoins présents. Les entreprises doivent également rassembler des documents pertinents, tels que les rapports d’accidents, les attestations des témoins et les photos des lieux. Cette documentation permet de créer un tableau précis des événements. En retraçant de façon chronologique les événements qui ont conduit à l’accident, il est plus facile d’en identifier toutes les causes. Il est essentiel que cette étape soit réalisée rapidement après l’accident pour garantir la fiabilité des témoignages et des preuves.
3. Déterminer les causes
Cette étape peut être réalisée à l’aide de méthodes d’analyse, comme la méthode des 5 pourquoi. L’objectif est de distinguer les causes immédiates, qui sont directement liées à l’accident, et les causes profondes, qui peuvent être liées à des défaillances organisationnelles, des manques de formation ou des problèmes de sécurité. Une identification claire des causes permet d’élaborer des actions correctives appropriées et d’éviter que des accidents similaires se répètent.
4. Compte rendu et actions correctives
Le compte rendu doit inclure une synthèse des faits, l’identification des causes et les recommandations d’actions correctives. Les actions peuvent inclure des améliorations des équipements de sécurité, des changements dans les procédures de travail, ou des programmes de formation supplémentaires. L’élaboration d’un plan d’action clair permet de s’assurer que les mesures nécessaires sont mises en œuvre dans des délais raisonnables et contribue à la réduction des risques d’accidents futurs.
5. Communiquer avec le(s) salarié(s)
Il est essentiel de partager le compte rendu de l’analyse avec les salariés concernés, notamment les victimes et les autres employés qui pourraient être impactés par les actions correctives. Cette communication doit être transparente et précise afin de détailler les causes identifiées mais aussi les mesures qui seront prises pour améliorer la sécurité à l’avenir. Un retour d’information efficace favorise la confiance et l’engagement des employés dans les initiatives de prévention, renforçant ainsi la culture de la sécurité au sein de l’entreprise.
6. Suivi et mesure des actions
Enfin, pour que les mesures aient un réel impact positif sur l’organisation et les équipes, il convient de suivre et mesurer les résultats. Cela implique de définir des indicateurs de performance clairs en amont et de réaliser des évaluations régulières. Il faut également être prêt à ajuster les mesures au fur et à mesure des retours d’expérience et des nouvelles informations. Tout ce processus permet de garantir une amélioration continue de la sécurité au travail et de réduire le risque d’accidents futurs.